Marque enregistrée - Marque en vigueur

H & T HUMAN TEA
Scott & Lyon

Numéro de dépôt :
4467962
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
H & T HUMAN TEA de Scott & Lyon

Présentation de la marque H & T HUMAN TEA

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par Scott & Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H & T HUMAN TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Scott & Lyon domicilié(e) 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scott & Lyon, Monsieur Daniel Cotte domicilié(e) 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France.

La marque H & T HUMAN TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & T HUMAN TEA arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

Scott & Lyon a également déposé les autres marques suivantes : Teapuccino , Lemonfresco , Lemonfresco , Night detox , Detox bio , Parce que la vie est plus belle avec un thé , Tea makes you happy , Thé d'oreiller , Teapuccino


Scott & Lyon - 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France


Scott & Lyon, Monsieur Daniel Cotte - 11 rue des 4 chapeaux - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; porcelaines; faïences; bouteilles; verres (récipients); vaisselle; tasses; mugs; gobelets en carton; boîtes à thé; boules à thé; filtres à thé; passe-thé; services à thé; théières; tisanières ;

Café, thé, cacao, succédané du café; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; thé glacé; préparations pour boissons à base de thé; thé soluble; tisanes non médicinales; infusions non médicinales; feuilles de thé; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; mélanges de thé; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sucre; levure, poudre pour faire lever; épices; glaces à rafraîchir; biscuiterie; gâteaux; biscottes; viennoiseries; sucreries; chocolat ;

Bières; eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; boissons à base de fruits; jus de fruits; sirop pour boissons; préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation); service de restauration à savoir service de vente de boisson et d'aliment prêt-à-consommer (aliments et boissons); services de bars; services de traiteurs; salons de thé; salons de café; services de cafétérias.